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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL
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SN DISTRI ESCAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SN DISTRI ESCAUT
NORAIL, SAS

Numéro de dépôt :
4036288
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
SN DISTRI ESCAUT de NORAIL

Présentation de la marque SN DISTRI ESCAUT

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SN DISTRI ESCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAIL domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER, BP 50207 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 220 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORAIL, M. BLANGIS Charles domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER, BP 50207 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France.

La marque SN DISTRI ESCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN DISTRI ESCAUT est expirée depuis le 27 septembre 2023.

NORAIL a également déposé les autres marques suivantes : SHÉRAVIS , STARBLOCK , BRICALI , Molosse & Matou , DISTRI ESCAUT , DISTRI JARDIN , PRO VB INDUSTRIE , MOLOSSE & MATOU , de distri esCAUT , JETPASS


NORAIL, SAS - 50 RUE THEOPHILE BOYER, BP 50207 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 687220418


NORAIL, M. BLANGIS Charles - 50 RUE THEOPHILE BOYER, BP 50207 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; raquettes ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.